Demande d'adhésion 2021
Cotisation Fixe : Adhésion Standard
En HT En TTC* Entreprises de 1 à 9 salariés 500 € 600 € Entreprises de 10 à 49 salariés 1 000 € 1 200 € Entreprises de 50 à 99 salariés 2 000 € 2 400 € Entreprises de 100 à 249 salariés 3 000 € 3 600 € Entreprises de 250 à 999 salariés 5 000 € 6 000 € Entreprises de 1 000 à 4 999 salariés 8 000 € 9 600 € Entreprises de 5 000 salariés et + 16 000 € 19 200 € Organismes Publics de Recherche et Ets d'Enseignement Supérieur & Rech. 5 000 € 6 000 € Organismes publics nationaux (CEA, CNRS, INRIA, IRT, ...) 14 000 € 16 800 € Fédérations d'acteurs (SATT, CCI, Associations, ...) 1 000 € 1 200 € Prestataire 1 000 € 1 200 € Cotisation Fixe : Adhésion Investisseurs
En HT En TTC* Investisseur individuel et Club Business Angels 500 € 600 € Venture Capital/Corporate Venture 3 000 € 3 600 € - L’adhésion se renouvelle par tacite reconduction.
- Art 2 Règlement Intérieur : La qualité de membre devient effective, pour l’année civile en cours, à la date du versement de sa cotisation pour une année, et le reste pendant la période d’adhésion limitée à deux (2) mois après la fin de l’année civile.
* Sur la base d’un taux de TVA actuel de 20% – Ces montants seraient ajustés en cas de changement du taux de TVA applicable.
Cotisation Variable
Il s’agit d’une cotisation « suivi de projets de R&D » applicable à tous les membres, pour chaque participation à un projet de R&D labellisé et sélectionné pour le financement en année N-1. Le barème est fonction de l’aide accordée pour chaque projet et s’ajoute à la cotisation de base :
500 € HT / 600 € TTC* si l’aide accordée est > à 10 K€ et ≤ 100 K€
1 500 € HT / 1 800 € TTC* si l’aide accordée est > à 100 K€ et ≤ 300 K€
5 000 € HT / 6 000 € TTC* si l’aide accordée est > à 300 K€
- Pendant toute la durée de réalisation d’un projet labellisé par le Pôle et financé
- Accès à un site collaboratif sécurisé de partage de données
- Mise en valeur des évènements clefs des projets dans les newsletters, sur le site internet…
- Mise en place des fiches projets sur l’extranet
- Suivi et Communication des retombées économiques des projets :
- Promotion des projets terminés et des produits issus de ces projets lors de la Convention du Pôle (Présentation, Démos…)
- Pendant toute la durée de réalisation d’un projet labellisé par le Pôle et financé